MENTIONS LÉGALES

Kertel est une marque de IC.COM.
Le site http://www.kertel.com est un service édité et hébergé par IC.COM
SAS au capital social de 1 972 000 euros
RCS Paris B 752 975 466
Siège Social :
66 Avenue des Champs-Elysées
Immeuble D1
75008 PARIS
TVA Intracommunautaire : FR13752975466
Directeur de Publication : M. Lionel ROZENBERG
L’accès au site web Kertel implique l’acceptation sans réserve des dispositions suivantes :

1 - L'accès au site

L’accès au site web Kertel et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
L’ensemble des informations contenues sur ce site est valable pour la France métropolitaine et les DOM.
Kertel s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes.
Toutefois, Kertel ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site.
Kertel décline toute responsabilité pour toute omission ou inexactitude portant sur les données disponibles; celles-ci sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout moment et sans préavis.
Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, Kertel se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du Site.
Kertel ne sera en aucun cas responsable de ces interruptions et conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

2 - Respect des droits de propritété et des marques

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. L’ensemble des éléments apparaissant sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation relative aux droits d’auteur ou à l’image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos, photographies, textes ou images… sont la propriété de Kertel ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation personnelle au profit de Kertel.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de Kertel Entreprises ou des titulaires des droits.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : Kertel – 66 Avenue des Champs-Elysées – Immeuble D1 – 75008 PARIS.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

3 - Liens hypertextes mis en place sur le site

Kertel peut proposer des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés ou non affiliés. Ces sites sont indépendants, Kertel n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Kertel et ces sites. Dès lors, Kertel ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.

4 - Le respect de la vie privée

Kertel prend les mesures propres à assurer la protection et la confidentialité des informations nominatives qu’elle détient ou qu’elle traite dans le respect des dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Kertel peut également traiter les informations personnelles de ses Clients en vue de personnaliser les contenus publicitaires qui leur sont proposés, leur faire part d’offres promotionnelles ou les informer sur les nouvelles offres à moins qu’ils n’y soient opposés. Conformément à la loi, les Clients disposent d’un droit d’accès ainsi que d’un droit d’information complémentaire, de rectification et d’opposition sur les données les concernant. Ils peuvent s’opposer à leur communication à des tiers communication à des fins d’étude ou de prospection pour des opérations commerciales). Pour exercer leurs droits, les Clients doivent envoyer un courrier avec leurs nom, prénom, et copie de leur pièce d’identité à l’adresse suivante : Kertel – 66 Avenue des Champs-Elysées – Immeuble D1 – 75008 PARIS.

5 - Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Envoyez-nous votre demande,
nous nous engageons à vous contacter rapidement.

Client Kertel ? *
OuiNon
Civilité *
MadameMonsieur

Contactez-nous
01.77.37.37.37